Politique d'annulation et de remboursement

Le Club de BMX Haut-Richelieu est un organisme sans but lucratif (OSBL) géré par des bénévoles. Afin d'assurer la pérennité de nos activités et de couvrir les frais fixes engagés dès l'inscription, la politique suivante s'applique : 

1. Annulation avant le début de la saison
Toute demande d'annulation effectuée avant le premier cours ou entraînement donne droit au remboursement des frais d'inscription, sous réserve des exceptions suivantes :
Articles personnalisés (Jersey) : Une fois la commande passée auprès du fournisseur, les frais liés au jersey personnalisé (incluant le nom et/ou le numéro du pilote) sont non remboursables, même si le vêtement n'a pas encore été récupéré. Le jersey restera la propriété du membre.
Frais administratifs : Des frais administratifs fixes de 10 $ seront retenus pour couvrir les frais de transaction et de dossier.

2. Annulation après le début de la saison
Si la saison est commencée, le remboursement sera calculé au prorata selon les critères suivants:
Coût des services reçus : Le montant des cours ou entraînements déjà suivis est dû. Le remboursement sera alors calculé au prorata des cours restants. 
Frais administratifs : Des frais administratifs fixes de 10 $ seront retenus pour couvrir les frais de transaction et de dossier.
Matériel : Aucun remboursement ne sera accordé pour le jersey ou tout autre équipement personnalisé.

3. Licences FQSC
Veuillez noter que la portion de la licence de la Fédération Québécoise des Sports Cyclistes (FQSC) est gérée directement par la Fédération. Le Club de BMX Haut-Richelieu n'a aucun pouvoir de remboursement sur cette portion.

4. Procédure de demande
Toute demande d'annulation doit être envoyée par écrit à l'adresse courriel officielle du club. La date de réception du courriel fera foi de référence pour le calcul du remboursement.